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Marques déposées par mademoiselle BOS Marjorie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mle BOS Marjorie

Numéro de dépôt :
4004848
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/05/2023
Marque figurative de BOS Marjorie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 2013 par mademoiselle BOS Marjorie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle BOS Marjorie domicilié(e) 124 route des Carasses - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004848.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mai 2023.

BOS Marjorie a également déposé les autres marques suivantes : ISATIS


Mle BOS Marjorie - 124 route des Carasses - 74330 - LA BALME DE SILLINGY - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 22 janvier 2014 - Concession de licence n°616997 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Livres électroniques et numériques ; audio-livres ; cartables électroniques à savoir livres électroniques ; cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; agendas électroniques ; livres électroniques téléchargeables ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels de jeux ; dessins animés ; films cinématographiques impressionnés ; bandes vidéo et disques vidéo enregistrés ;

Jeux électroniques ; jeux informatiques ; jeux vidéo ;

Diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion par le biais du réseau Internet de livres électroniques et numériques ; diffusion de films cinématographiques par Internet ; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; communication audiovisuelle au public en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, publication de journaux, publication de magazines, publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de loisirs, mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production musicale ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; rédaction de scénarios ; production d'enregistrements audiovisuels ; édition de données, textes, films, images, son et logiciels sur supports numériques, analogiques et via des appareils de transmission radio ou câblé et de télécommunication ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; studios de cinéma, services de studio d'enregistrement ; présentation de films ; projection de films ; projection de films cinématographiques ; projection et location de films vidéo ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de la télévision payante ; mise à disposition d'émissions et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ;

Gérance de droits d'auteur ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits sur des films et des productions télévisuelles et vidéo ; octroi de licences de droits sur des films.